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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVERCOM
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“ Les P'tits Loups ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Les P'tits Loups ”
SOVERCOM Sàrl

Numéro de dépôt :
3242288
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2013
“ Les P\'tits Loups ” de SOVERCOM

Présentation de la marque “ Les P'tits Loups ”

Déposée le 18 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Les P'tits Loups ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVERCOM domicilié(e) 34 rue de l'Orangerie - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVERCOM SOciété VERsaillaise de COMmunication domicilié(e) BP 544 - 78005 - Versailles Cedex - France.

La marque “ Les P'tits Loups ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Les P'tits Loups ” est expirée depuis le 18 août 2013.

SOVERCOM a également déposé les autres marques suivantes : Petit Jaune & Petit Bleu , Bébés et Compagnie , Les Bébés Futés , SOFT'YOU - BBDS SOFT'MILL


SOVERCOM Sàrl - 34 rue de l'Orangerie - 78000 - Versailles - France - SIREN 410541577


SOVERCOM SOciété VERsaillaise de COMmunication - BP 544 - 78005 - Versailles Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

– vêtements pour enfants. – matériel de puériculture à savoir poussettes, landaus, siège auto sécurité enfants. – réseau de franchise, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir-faire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.